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Marques déposées par monsieur JEAN PASCAL AMATO
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TOA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOA
Monsieur JEAN PASCAL AMATO

Numéro de dépôt :
4446325
Date de dépôt :
16/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2028
TOA de JEAN PASCAL AMATO

Présentation de la marque TOA

Déposée par voie électronique le 16 avril 2018 par monsieur JEAN PASCAL AMATO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est monsieur JEAN PASCAL AMATO domicilié(e) 21 BIS RUE DES QUATRE TOURELLES - 45750 - SAINT PRYVE SAINT MESMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jeanpascal AMATO domicilié(e) 21bis Rue des quatre tourelles - 45750 - SAINT-PRYVE-SAINT-MESMIN - France.

La marque TOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOA arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.

JEAN PASCAL AMATO a également déposé les autres marques suivantes : New Vape , e.tasty , VAPMAN , UIGI , Summer spicy , Game over , STORM SMOKER , KIPICK , R2D3 , CRAZY LIPS


Monsieur JEAN PASCAL AMATO - 21 BIS RUE DES QUATRE TOURELLES - 45750 - SAINT PRYVE SAINT MESMIN - France


Monsieur jeanpascal AMATO - 21bis Rue des quatre tourelles - 45750 - SAINT-PRYVE-SAINT-MESMIN - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.